Mentions légales

Ce site est celui de :

Fait par Maminou – siret : 795 052 315 00012 – n° tva : TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Représenté par: Eugénie Charlet : contact@faitparmaminou.fr

Ce site est conçu, développé et administré techniquement par Antoine Charlet

L’hébergement est assuré par 1&1

L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de Fait par Maminou et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Les caractéristiques et la disponibilité des produits et services mentionnés dans ce service web sont valables à l’international.

Droit d’accès au fichier informatisé :
Tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
La marque Fait par Maminou et toutes les marques commerciales citées dans ce service sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée.

Ecrivez-nous si vous ne trouvez pas de réponse à votre question dans ces rubriques.